Pierre Van Herzele

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre VAN HERZELE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2024-04-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000048865768(source JORF)
admission
06 Janvier 202406/01/2024
De: Pierre VAN HERZELE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000044501541(source JORF)
nomination
16 Décembre 202116/12/2021
De: Pierre VAN HERZELE
Objet:
avocat général à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000043467674(source JORF)
désignation
02 Mai 202102/05/2021
De: Pierre VAN HERZELE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté
date_debut="2021-05-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000043467674(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202102/05/2021
De: Van Herzele (Pierre, Gilbert)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Pierre Van Herzele
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Centre-Val de Loire
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne, Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté
date_debut="2016-10-05"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000033136773(source JORF)
affectation
22 Septembre 201622/09/2016
De: Pierre Van Herzele
conseiller référendaire, président de la chambre régionale des comptes de Centre, Val de Loire
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000032402688(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre Van Herzele
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000032402688(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre VAN HERZELE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2014-10-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000029426258(source JORF)
cessation de fonction
06 Septembre 201406/09/2014
De: Pierre VAN HERZELE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2014-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000029426256(source JORF)
nomination
06 Septembre 201406/09/2014
De: Pierre VAN HERZELE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes du Centre-Limousin
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes du Centre-Limousin
date_debut="2014-10-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000029426256(source JORF)
nomination
06 Septembre 201406/09/2014
De: Van Herzele (Pierre)
président de section., Nord - Pas-de-Calais, Ile-de-France, 1er avril 2008
Objet:
dans les conditions
NOM ET PRÉNOM, AFFECTATION, DATE D'EFFET
Actuelle, Nouvelle
JORFTEXT000018664507(source JORF)
mutation
20 Avril 200820/04/2008
De: Pierre Van Herzele
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000428231(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes et"
JORFTEXT000000822486(source JORF)
réintégration
04 Avril 200704/04/2007
De: Van Herzele (Pierre)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
au détachement auprès de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000822486(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200704/04/2007
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2007)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
21 décembre 2006
Liste principale
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000245779(source JORF)
inscription
12 Janvier 200712/01/2007
De: Pierre Van Herzele
premier conseiller de chambre régionale des comptes, mis à disposition de la Cour des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
chargé de mission auprès du parquet général
Groupe:
Conseillers de chambre régionale des comptes
date_debut="2005-12-31"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000816299(source JORF)
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Van Herzele
Objet:
auprès de la Cour des comptes
chargé de mission auprès du parquet général
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2005-12-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000816299(source JORF)
détachement
28 Février 200628/02/2006
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2006)
JORFTEXT000000815628(source JORF)
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pierre Van Herzele
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000262572(source JORF)
nomination
12 Août 200512/08/2005
De: Pierre Van Herzele
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
Cour des comptes
chargé de mission auprès du parquet général
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000236699(source JORF)
mise à disposition
18 Avril 200318/04/2003
De: Pierre Van Herzèle
Objet:
aux délégations
commissaire du Gouvernement près les chambres régionales des comptes de Franche-Comté, de Bourgogne, de Champagne-Ardenne et de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les chambres régionales des comptes de Franche-Comté, de Bourgogne, de Champagne-Ardenne et de Nord - Pas-de-Calais
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000601573(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 200326/03/2003
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
JORFTEXT000000203529(source JORF)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Van Herzèle (Pierre)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="1999-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000209318(source JORF)
réintégration
13 Mars 199913/03/1999
De: Pierre Van Herzele
conseiller de chambre régionale des comptes, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1999-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000564901(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 199921/01/1999
De: Van Herzele (Pierre)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller de tribunal administratif
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="1996-04-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000549167(source JORF)
détachement
24 Décembre 199624/12/1996
De: Van Herzele (Pierre)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000377069(source JORF)
affectation
29 Juin 199629/06/1996
De: Pierre Van Herzele
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000377104(source JORF)
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Pierre Van Herzele
Objet:
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe
Groupe:
Conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe
JORFTEXT000000377104(source JORF)
détachement
18 Avril 199618/04/1996
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742075(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Van-Herzele (Pierre)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Van-Herzele (Pierre)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1992
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000528639(source JORF)
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Van-Herzèle (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
JORFTEXT000000166259(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.